MENTIONS LEGALES

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site chauffage-bioenergie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

SARL chauffage bioenergie
Capital social 2.000,00 EURO
Activité:     Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation - 4322B
Catégorie:     BTP et construction
Siège social:     380 Chemin du Pegouy - 83560 VINON SUR VERDON

Responsable publication : SARL Chauffage bioenergie – contact@chauffage-bioenergie.fr

Herbergement du site internet :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site chauffage-bioenergie.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au présent site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans aucune réserve, ces conditions générales d'utilisation ainsi que l'utilisation des cookies dans le cadre prévu. Pour en savoir plus sur les cookies visitez cette page.

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Description des services fournis

Le site chauffage-bioenergie.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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Toutes les informations indiquées sur le site chauffage-bioenergie.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site chauffage-bioenergie.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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